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Assessing Deviance, Crime and Prevention in Europe
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Crimprev info n°10 - L’usage et la détention de stupéfiants, entre criminalisation et décriminalisation. La place d’une perspective « droits de l’homme »

Marie-Sophie Devresse

Texte intégral

Les 7 et 8 mars, s’est tenu, à Lille (France) le deuxième séminaire CRIMPREV relatif à la criminalisation et la décriminalisation de l’usage et de la détention de stupéfiants. Lors de cette deuxième rencontre, les participants au séminaire ont eu l’occasion d’échanger leurs expériences et leurs points de vue au départ des contributions émanant de chercheurs issus d’autres pays que ceux qui avaient été étudiés lors du séminaire précédent (s’étant tenu à Bruxelles en octobre 2007) : Jorge Albino Quintas de Oliveira pour le Portugal (Université de Porto), Miklós Lévay pour la Hongrie (Université Eötvös Loránd), Josef Radimecky pour la République Tchèque (Charles University, Prague) et Nathalie Lancial pour la France (Université de Lille 1). L’ensemble de ces exposés fut introduit par un exposé « transnational » relatif au contrôle international des drogues par François-Xavier Dudouet (Université Paris Dauphine).

L’objectif du séminaire était ici de prolonger l’exploration relative à l’évolution des politiques publiques et des cadres législatifs européens ainsi que de leur mise en œuvre dans le domaine de la criminalisation et de la décriminalisation de l’usage des stupéfiants. À l’occasion de ce séminaire, trois axes transversaux de travail furent mis en lumières.

I - L’inscription des politiques nationales dans des enjeux de contrôle international.

Suite au séminaire s’étant tenu à Bruxelles en 2007, il avait été convenu que, dans le cadre du séminaire lillois, un point serait fait quant au contrôle international des drogues, afin d’inscrire chaque perspective nationale en regard des exigences définies à ce niveau, exigences qui, selon l’interprétation en cours dans divers pays, ferait obstacle à des politiques de décriminalisation. F. X. Dudouet a dès lors présenté les résultats de son travail centré sur la genèse de la politique internationale des drogues, en mettant l’accent sur les configurations sociales et les enjeux économiques qui ont contribué au développement d’un contrôle international des drogues. Au départ de cette contribution, on remarque que la construction de ce contrôle international a représenté un processus long, qui a progressivement défini les usages soumis à contrôle et les acteurs autorisés, mais dont on retiendra en particulier qu’il se centre sur l’offre et est quasi aveugle quant à la consommation des produits. Ainsi, loin de représenter une politique prohibitionniste, le contrôle international des drogues est d’abord une entreprise de régulation de l’économie licite des drogues au niveau mondial. À cet égard, le rôle important des professionnels de la santé et des Ligues de tempérance est à souligner, notamment à travers la diffusion de l’idée de limitation de l’offre de produits aux seuls besoins médicaux et dès lors, au contrôle strict des marchés. C’est d’ailleurs le principe d’un ajustement strict de l’offre au besoin de la médecine et de la science, qui permettra, au XIXe siècle, la reconnaissance du monopole des médecins et des pharmaciens sur la distribution de détail des drogues.

Dès lors, l’enjeu de la limitation, lorsque l’on examine successivement les diverses conventions internationales de 1912 à 1972, semble principalement résider dans la désignation de ceux qui peuvent participer à l’offre mondiale et dans la volonté de leur assurer des formes de débouchés. L’étude du travail juridique produit par la Société des Nations puis l’ONU, en vue de limiter la production licite de drogues aux seules fins médicales et scientifiques, étude présentée en séminaire, a montré que l’essentiel des négociations s’organisait autour de la répartition des marchés entre les principaux pays producteurs. F. X. Dudouet, développe ainsi l’hypothèse d’une configuration oligopolistique du marché licite des stupéfiants, configuration à la fois volontaire (car liée à la signature de protocoles) mais également ancrée dans la réalité des échanges. Il remarque par ailleurs combien l’essentiel des travaux de la SDN et de l’ONU a consisté à organiser l’offre des drogues sur le plan mondial, de manière à distinguer l’offre licite destinée aux usages médicaux et scientifiques de l’offre illicite destinée aux consommateurs non contrôlés médicalement. Dès lors, la criminalisation des usages non contrôlés de stupéfiants représenterait tant la conséquence directe du contrôle international en même temps que la justification a contrario de cette organisation oligopolistique des usages licites.

Il apparaît, dès lors, au terme de l’analyse présentée en séminaire, que le contrôle international des drogues est une entreprise mondiale de mise en ordre de la réalité, qui établit des classements, fixe des usages, trace des frontières et désigne des acteurs. Derrière la croyance, trop souvent répandue, que la réglementation des drogues est fondée uniquement sur la dangerosité des substances, c’est toute une organisation sociale et économique, particulièrement contraignante, qui est en jeu. Rarement examiné pour lui-même, le contrôle international des drogues constitue cependant un précédent de gouvernance mondial qui n’a pas d’équivalent. Et F. X. Dudouet de souligner que « Si demain un "État mondial" devait voir le jour, doté, comme nos États occidentaux, de monopoles, il sera alors peut-être opportun de rappeler que le premier d’entre eux fut sur les drogues ».

II - L’analyse des influences internes et externes au système de justice sur les mouvements de criminalisation et de décriminalisation de la consommation de drogues : l’impact du recours à la notion de droits de l’Homme

Lors de ce séminaire, compte tenu de la thématique générale du Workpackage 3, une attention particulière a ensuite été apportée à la progression de la promotion de droits humains dans le processus législatif et la gestion publique concernant l’usage de drogues. Les expériences nationales présentées en séance ont à cet égard permis de mettre en lumière l’importance de l’impact de la notion de droits de l’Homme dans la configuration des politiques publiques en matière de stupéfiants.

Ainsi, dans le système portugais présenté par J. Quintas, on peut en partie attribuer le changement de stratégie politique quant à la criminalisation des drogues, à la prise en compte des droits humains et à l’adoption d’un principe de primauté des droits fondamentaux nationaux sur les conventions internationales. Après de nombreuses années sous un régime de criminalisation de l’usage des produits stupéfiants, le Portugal a en effet décriminalisé la consommation de drogues en 2001, en substituant une réaction purement administrative (basée sur un constat) au processus judiciaire traditionnel. Sans rentrer ici dans le détail des mécanismes qui ont permis ce renversement de perspectives (ni dans ceux qui ont pu lui faire obstacle, notamment au niveau international), on remarquera le recours presque paradoxal à la notion de « sécurité » afin de justifier une ouverture à la décriminalisation. Cette nouvelle perspective, permettant d’assister à la substitution d’un droit d’ordre social sur le droit criminel, notamment à travers la notion de « protection sociale et sanitaire de l’usager » renvoie dès lors en filigrane à une interprétation de la liberté individuelle de l’usager qui se distingue de la conception dominante ayant cours en Europe et qui fait dire aujourd’hui que le Portugal y est devenu l’un des pays les plus libéraux en matière de drogues.

La stratégie hongroise, dont a rendu compte M. Levay, apparaît quant à elle fondée sur un modèle de « prohibitionnisme rationnel ». Ce modèle, qui cherche à la fois à réduire l’offre et la demande, s’est ouvert progressivement à une approche de santé publique où est envisagée la thérapie et la réinsertion. Ce système tente de se situer à l’intersection entre la justice criminelle et la prise en compte socio-sanitaire des usagers et a, à son tour, été indexé explicitement à une meilleure prise en compte des droits humains. On constate en effet une évolution graduelle de la Hongrie vers un assouplissement de la législation à l’égard des usagers, notamment avec un recours aux soins comme alternatives aux poursuites pénales. L’impact important du discours sur les droits de l’Homme, insérés dans la constitution et considérés par l’intervenant comme « une des forces motrices des modifications législatives en matière de stupéfiants », notamment par l’entremise des experts, n’est cependant pas comparable à celui qu’a connu le Portugal. C’est que le concept même de droits de l’Homme ouvre à différentes acceptions qui vont permettre tantôt de fonder une politique de décriminalisation (comme au Portugal), ou de maintenir diverses formes de pénalisation (comme en Hongrie). Ainsi, le mouvement visant à dépénaliser, en Hongrie, les délits liés à l’approvisionnement « social » de stupéfiants n’a pas été suivi d’effets majeurs, principalement en raison d’un arrêt de la Cour Constitutionnelle. Une partie du séminaire a dès lors été consacrée à l’examen détaillé de cette décision de 2004, sur la constitutionnalité de la répression de la consommation de stupéfiants. La Cour a justifié la criminalisation de la détention de drogues pour usage personnel par le devoir de l’État de protéger les droits de l’Homme, déniant par là le droit d’être sous l’influence de la drogue. Cette interprétation restrictive de la liberté individuelle, antagoniste à celle qu’avait proposé le gouvernement portugais en 2001, illustre parfaitement le recours labile à la notion de droits humains et a constitué un axe important du séminaire de recherche.

J. Rademicky a montré quant à lui qu’en république Tchèque, le recours à la notion de droits de l’Homme doit s’examiner au regard de l’importance de l’héritage du passé ou de la distanciation par rapport aux principes du régime communiste. Des changements sociaux importants et encore récents ont marqué l’avènement de la nouvelle république Tchèque et la question des stupéfiants est évidemment à mettre en relation avec ceux-ci pour examiner tant les ruptures que les continuités. Ainsi, les enjeux contemporains de la politique des drogues dans ce pays ne parviennent pas totalement à s’émanciper d’un modèle ancien où la gouvernance en la matière s’opérait sur un mode « paternaliste » et où cette question bénéficiait d’un ancrage très fort dans un contrôle social puissamment orchestré par les pouvoirs publics. Mais au delà de cette perspective relativement fermée, il faut tenir compte aussi de l’important moment de rupture que représente « la révolution de velours » de 1989 et qui, bien que temporaire, a marqué également les politiques et les débats actuels.

Ainsi, J. Radimecky rappelle que, dans le contexte communiste, les politiques de Welfare étaient davantage placées au service du contrôle du comportement des citoyens et le rôle de l’opinion publique, tout comme des médias, rapporté à l’idée de « vérité » soutenue par l’establishment. Le recours à la notion de droit de l’Homme connaît dès lors deux périodes très distinctes dans le pays, en relation avec la succession des régimes politiques. On identifie tout d’abord celle du régime communiste où cette notion est instrumentalisée de façon démagogique dans un contexte où le problème des drogues ne peut être considéré comme un problème réel, ou, à tout le moins, se rapporte à l’identification « d’ennemis politiques ». L’approche de ce problème social demeure simpliste et passe seulement par la criminalisation. Ainsi, durant cette période, le tabou des drogues a conduit à ce qu’on en reste à une faible connaissance des produits, de la conceptualisation du problème et des moyens d’y faire face, méconnaissance dont on peut encore ressentir aujourd’hui les effets. Par ailleurs, lors de manifestations de comportements anticonformistes, l'opinion publique faisait l’objet de manipulations par diverses stratégies de désinformation visant à condamner les individus ou les groupes dissidents, ce qui ne permettait pas de réelle prise en compte du problème et de ses enjeux.

Dans la période postérieure à la révolution de 1989, on assiste à une véritable réappropriation de la notion de droits de l’Homme à travers le développement de l’idée de liberté individuelle. Cette conception conduira la consommation de drogue à être vue comme une affaire privée qui relève de la liberté de conduite et ne requiert plus une approche criminalisante. Réinterprété, le concept de droits de l’Homme devient dès lors le support à la revendication d’une politique moins répressive. Mais celle-ci, qui s’ancre essentiellement dans une perspective post-révolutionnaire, durera finalement peu de temps dans la mesure où, moins de dix ans après la révolution, une proposition de changement législatif à l’initiative des démocrates-chrétiens verra le jour, visant à recriminaliser la possession de « grandes » quantités de drogues (laissées à l’appréciation du juge). On remarquera cependant la faiblesse de ce réinvestissement répressif dans la pratique, et ce, même de la part des policiers de terrain pourtant demandeurs du retour à la pénalisation. Les usagers de drogues ne semblent pas faire l’objet d’une attention particulière de la part des forces de l’ordre. Cela dit, certains cas emblématiques sont tout de même avancés, et comportent vraisemblablement une importante composante politique : un jeune homme de 18 ans a par exemple été condamné à 4 ans d’emprisonnement pour avoir partagé trois joints de cannabis avec des mineurs qui en avaient déjà consommé.

III - La faiblesse de l’impact des changements législatifs sur les comportements de consommation

Si l’analyse du recours au concept de droits de l’Homme conduit à souligner l’hétérogénéité de leur usage, l’analyse des politiques publiques proposées lors du séminaire conduit quant à elle à souligner la faiblesse de leur impact sur les conduites de consommation. L’impact des politiques de criminalisation et de décriminalisation apparaît en effet peu significatif sur les comportements d’usage et ce, en particulier en ce qui concerne la menace de peine, considérée presque unanimement comme inopérante. Ces conclusions, qui rejoignent les constats avancés lors d’un autre séminaire CRIMPREV tenu à Lille en juillet 2007 concernant les pratiques d’usages de stupéfiants, semblent traverser l’ensemble des pays représentés et transcender les contextes sociaux et politiques. L’impact sur les prises en charge sanitaires est cependant plus sensible, et permet d’envisager ou non des politiques de réduction des risques en dehors de la clandestinité. Un problème subsiste cependant quant au traitement des usagers récalcitrants progressivement défini comme un public « problématique », à l’égard duquel les tentatives décriminalisantes ou dépénalisantes sont à réinterpréter. La question de la liberté face à l’obligation de soin convoque à nouveau la thématique des droits de l’Homme, laissant toutefois planer un plus grand doute quant à leur interprétation. À cet égard, on soulignera cependant au passage l’impact paradoxal de la décriminalisation adoptée au Portugal qui conduit à un accroissement de la répression policière à l’égard des consommateurs de hachisch ainsi qu’à une augmentation de la tutelle légale exercée sur les consommateurs. Ce mouvement, totalement inverse à celui qu’on a identifié en République tchèque, apparaît dès lors important à analyser.

Toujours à propos des effets des politiques, on remarquera qu’à l’instar des autres pays analysés lors du séminaire, en République Tchèque, l’impact de la nouvelle législation plus restrictive sur les drogues ne conduit pas à la diminution de l’offre et de la demande de drogues. Dans les modes de consommation, l’association de la marijuana à d’autres produits plus risqués semble être en recrudescence ainsi que l’augmentation de la teneur en THC dans les drogues cultivées de manière domestique. En conséquence, une proposition de loi a été déposée en vue de diviser les produits et les peines qui leur sont associées en deux catégories, à partir d’un critère de santé publique et de risques sociaux, s’inscrivant par là dans une perspective proche de celle adoptée en Belgique (étudiée lors du séminaire précédent). Cette proposition, qui fait débat, notamment en raison des velléités de « guerre à la drogue » des chrétiens-démocrates, n’est toujours pas approuvée.

Un autre problème évoqué lors du séminaire renvoie en outre à l’absence de prise en compte du consommateur dans la législation strictement pénale laquelle ne semble pas toujours affectée par les évolutions connues dans le domaine de la santé publique et de la prise en charge psycho-médico-sociale. On remarquera cependant que pour l’identification de l’impact des politiques publiques sur les comportements d’usages, il importe de rapporter l’analyse aux divers types de carrières et d’entrée dans la consommation de stupéfiants. Le rôle joué par les médias semble à cet égard relativement ambigu. Permettant parfois, par leur ancrage dans l’actualité, la mise en lumière de nouvelles conduites et de nouvelles pratiques, il n’en demeure pas moins – et c’est un lieu commun de le souligner - qu’ils contribuent largement à la construction de stéréotypes, sinon à l’uniformisation des représentations relatives aux usagers.

Lors du séminaire, N. Lancial a présenté une étude française relative aux produits consommés en milieu festif (drogues de synthèse, etc.) et à leur encadrement, étude basée sur des rencontres directes avec des usagers et des observations. Une analyse du discours médiatique relative à ce type particulier de consommation, opérée préalablement, a mis en lumière la représentation unifiée de ces consommateurs (que l’on oppose cependant aux usagers d’autres produits), malgré la diversité des pratiques et des investissements dans la consommation observée sur le terrain. La recherche française présentée lors du séminaire permet dès lors d’identifier trois profils d’usagers, à l’égard desquels des stratégies diversifiées devraient pouvoir être envisagées. Le premier profil renvoie à des usagers qui témoignent d’un plaisir passionnel à la fête et à la musique et assument une consommation limitée à des périodes précises. Le second profil concerne des individus qui font davantage preuve de curiosité et d’imitation dans un contexte où la socialisation est plus faible et le sens donné à la consommation est moins marqué. Enfin, le troisième profil renvoie à des conduites centrées sur le produit favorisant le développement d’une pratique toxicomaniaque importante. À cet égard, on remarque que, d’un point de vue politique, seule une approche socio-sanitaire ancrée dans la réduction des risques témoigne d’une prise en compte de cette complexité, largement absente des débats sur la criminalisation/ décriminalisation. En définitive, la mise en exergue de la complexité des trajectoires démontre à souhait la faiblesse des ancrages des stratégies prohibitionnistes dans les modalités concrètes de consommation et de leurs effets pourtant diversifiés de façon manifeste.

Le troisième et dernier séminaire clôturant l’axe de travail « drogues » du WP3 du projet CRIMPREV, se déroulera à San Sebastian (Espagne) en octobre 2008. Le groupe de travail poursuivra l’analyse et la confrontation des diverses expériences nationales en s’attachant cette fois aux situations grecque, italienne et allemande. Les acquis transversaux de l’ensemble du séminaire seront envisagés en clôture de cette troisième rencontre, en vue notamment, de la préparation d’une publication collective et de la détermination d’une possible pérennisation du réseau constitué.

Date de publication papier :

18 juin 2008

ISBN papier :

978 2 917565 11 7

Pour citer ce document

Marie-Sophie Devresse, «Crimprev info n°10 - L’usage et la détention de stupéfiants, entre criminalisation et décriminalisation. La place d’une perspective « droits de l’homme »», CRIMPREV [En ligne], Crimprev Info, Le programme CRIMPREV, URL : http://lodel.irevues.inist.fr/crimprev/index.php?id=127

Contacts :

Marie-Sophie Devresse, Université de Lille 1 – Clersé, Université des sciences et technologies de Lille, Institut d’anthropologie et de sociologie, 59655 Villeneuve d’Ascq Cedex. +33 3 20 43 66 40. e-mail : marie-sophie.devresse@univ-lille1.fr