Déchets, Sciences & Techniques

N°33


Développement des solutions d'écologie industrielle et réglementation


Freins et leviers
Cyril Adoue, Caroline Forgues et Claire Lecointe

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Résumé

Le bouclage des flux d'eau de matières et d'énergie au sein de la société industrielle proposé par l'écologie industrielle s'inscrit dans un cadre réglementaire complexe. Cet article tente de décrire les différents mécanismes réglementaires face auxquels se retrouvent confrontés deux industriels français souhaitant échanger de l'eau, de la matière ou de l'énergie. L'analyse de ces mécanismes, de leur mise en œuvre, accompagnée d'entretiens avec des entrepreneurs, a permis de mettre en évidence les différents impacts de la réglementation sur l'intérêt de la synergie. Si le cadre réglementaire de ces échanges peut dans certains cas freiner leur développement, des leviers sont mis en évidence. Cet article est la synthèse d'une étude réalisée entre mai et octobre 2002 à partir de recherches bibliographiques, d'interviews d'entrepreneurs, de représentants de préfectures et de Drire.

Abstract

Closing the loops of energy, water and materials, one of the main goals of industrial ecology, is subject to a complex regulation system. This paper aims at describing some parts of it in the French context and the following constraints and risks for two companies which are trying to exchange water, mass or energy flows. From the study of the environmental law mechanisms, their implementation, and interviews of managers, this work underlines some impacts of regulation on the interest of the synergies. The main problems are especially dedicated to situations where the flows are affected by the “waste “status. The economic efficiency of the exchanges could be altered, the duration of administrative process could be too long for the companies, they could be identified as “Waste treatment site” by the local residents…
So, the regulation system could slow down the development of synergies, but some ways to face these problems are identified.
This paper is based on a study performed between May and October 2002, from bibliographic investigatives, interviews of managers and stakeholders of environment protection.

Pour citer ce document

Référence papier : Cyril Adoue, Caroline Forgues et Claire Lecointe « Développement des solutions d'écologie industrielle et réglementation  », Dechets sciences et techniques, N°33, 2004, p. 12-16.

Référence électronique : Cyril Adoue, Caroline Forgues et Claire Lecointe « Développement des solutions d'écologie industrielle et réglementation  », Dechets sciences et techniques [En ligne], N°33, mis à jour le : 24/02/2015, URL : http://lodel.irevues.inist.fr/dechets-sciences-techniques/index.php?id=2060, https://doi.org/10.4267/dechets-sciences-techniques.2060

Auteur(s)

Cyril Adoue

UTT, Centre de recherches et d’études interdisciplinaires sur le développement durable (Creidd), 12 rue Curie BP 2060 10010 Troyes cedex

Caroline Forgues

EDF R&D, département éco-efficacité et procédés industriels, Site des Renardières, 77818 Moret sur Loing cedex

Claire Lecointe

EDF R&D, département éco-efficacité et procédés industriels, Site des Renardières, 77818 Moret sur Loing cedex