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L'intoxication oxycarbonée en région parisienne en 2000

Laboratoire central de la préfecture de police

p. 499-505

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Note de la rédaction

NDLR : Document reproduit avec l'autorisation de la préfecture de police.

Texte intégral

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L'intoxication par le monoxyde de carbone CO reste la première cause d'accident domestique mortel en France (ministère de l'Emploi et de la Solidarité).
En 12 ans, 1 627 enquêtes concernant des intoxications oxycarbonées graves ont été effectuées par le Département des pollutions et des nuisances du Laboratoire central dans Paris et les trois départements périphériques.
Ces intoxications ont provoqué, pendant la période considérée, 197 décès et 4 299 intoxications ayant entraîné l'hospitalisation des victimes concernées.

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Principales causes d'intoxication oxycarbonée en 2000

Les cas d'intoxication oxycarbonée graves, mis en évidence au cours de 104 interventions du Laboratoire central pour recherche des sources de pollution, ont entraîné l'hospitalisation de 394 personnes intoxiquées et le décès de 7 d'entre elles (Figures 1 et 2, p. 500).

Figure 1. Répartition des affaires par type d'appareil.

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Figure 2. Répartition des 7 décès par type d'appareil.

L'ensemble des appareils à gaz raccordés représente 64,4 % des affaires d'intoxication oxycarbonée. Ces types d'appareils sont à l'origine de tous les décès constatés.

Le nombre d'intoxications oxycarbonées dû à des chauffe-eau non raccordés dépourvus de sécurité contrôleur d'atmosphère reste faible (7,7 % des cas), mais perdure.

Les tempêtes de l'hiver 1999-2000 sont à l'origine d'une augmentation des incidents. Les installations en terrasse de VMC-Gaz, endommagées, ont présenté des défectuosités de fonctionnement. Les vents violents ont aussi provoqué , sur les conduits de fumées collectifs de type Shunt, une reprise des gaz de combustion siphonnés par le conduit de fumées du dernier étage.

Les intoxications liées à l'utilisation d'un appareil de chauffage à charbon ont diminué par rapport à l'année 1999 (2 cas enregistrés).

Il convient de signaler trois affaires d'intoxication oxycarbonée collective :

  • à Montfermeil (93), 14 personnes ont été intoxiquées par le dysfonctionnement d'une chaudière à gaz installée dans un appartement au rez-de-chaussée et raccordée à un conduit de fumées non étanche. Suite à l'appel des occupants de l'appartement du premier étage, l'alerte a été donnée par l'équipe de permanence du laboratoire qui, s'étant rendue sur place immédiatement, a ainsi sauvé les deux familles ;

  • à Nanterre (92), une chaudière à gaz défectueuse a provoqué l'intoxication de 22 personnes sur plusieurs étages d'un pavillon ;

  • à Saint-Denis (93), l'utilisation d'un groupe électrogène à essence à l'intérieur de locaux fermés, alors que ce type d'appareil doit être utilisé exclusivement en extérieur, à l'air libre, a provoqué l'intoxication de 60 personnes.

Les figures 3 et 4, p. 501, montrent l'évolution des affaires traitées par le Laboratoire central.

Chaque année, ce sont les appareils à gaz raccordés qui sont à l'origine du plus grand nombre d'accidents.

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Figure 3. Evolution des enquêtes par département de 1990 à 2000.

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Figure 4. Évolution des décès par département de 1990 à 2000.

Causes de mauvais fonctionnement des installations à gaz

Les éléments recueillis au cours des enquêtes sur les accidents liés à l'utilisation des appareils alimentés au gaz permettent de déterminer les principales causes de mauvais fonctionnement suivantes :

• l'encrassement est responsable du défaut de fonctionnement des appareils raccordés, ainsi que la conjoncture de plusieurs causes mises en jeu simultanément (mauvais entretien, défaut de ventilation du local, état des conduits de raccordement et de fumées) (Figure 5) ;

• l'obstruction des conduits de fumées et de raccordement ainsi qu'un débouché non réglementaire restent les cas le plus souvent rencontrés parmi les défauts observés (Figure 9, p. 504) ;

• l'encrassement excessif des brûleurs et/ou des ailettes situées en partie supérieure du chauffe-eau ainsi que le défaut de fonctionnement de la sécurité demeurent la principale cause du mauvais fonctionnement des appareils non raccordés (Figure 5) ;

• seule la moitié du parc des appareils contrôlés est installée dans les locaux correctement ventilés (Figure 8, p. 504), pour l'autre moitié, les ventilations sont insuffisantes, obturées, encrassées ou absentes.

NB : l'entretien annuel des appareils est loin d'être réalisé. La périodicité d'entretien est souvent supérieure à deux ans et plus. Un nombre important des personnes rencontrées ignore la date du dernier entretien, ce qui correspond vraisemblablement à un manque d'entretien (Figure 6, ci-contre) ;

Par ailleurs :

  • les appareils, raccordés ou non à un conduit de fumées, à l'origine des accidents, se trouvent le plus fréquemment installés dans l'habitat collectif (Figure 7,ci-contre) ;

  • 9 % des chauffe-eau non raccordés desservent des baignoires ou des bacs de plus de 50 litres, en contradiction avec la réglementation (Figure 10, p. 505).

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Figure 5. Fonctionnement des appareils. (63 appareils raccordés ; 11 appareils non raccordés).

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Figure 6. Périodicité d'entretien des appareils. (63 appareils raccordés ; 11 appareils non raccordés).

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Figure 7. Nature de l'habitat. (63 appareils raccordés ; 11 appareils non raccordés).

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Figure 8. Ventilation du local. (63 appareils raccordés ; 11 appareils non raccordés).

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Figure 9. Etat des conduits de fumées. (63 appareils raccordés).

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Figure 10. Postes d'eau chaude desservis par les 11 appareils non raccordés.

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Conclusion

Les enquêtes réalisées en 2000 ont montré que la principale cause d'intoxication par le monoxyde de carbone est due à l'utilisation d'appareils raccordés (chauffage à gaz et chauffe-bains). L'origine du mauvais fonctionnement des appareils reste principalement le manque d'entretien des appareils et celui des conduits de raccordement et de fumée. Des défauts d'installation tels que mauvais raccordement , ventilation insuffisante du local s'y ajoutent trop souvent.

L'événement climatique exceptionnel de l'hiver 1999-2000 montre que, lors d'épisodes de vents violents, il est nécessaire d'être vigilant pour les installations de VMC-Gaz qui peuvent être endommagées et les conduits de fumées de type Shunt qui ne fonctionnement pas de façon satisfaisante.

Pour citer ce document

Référence papier : Laboratoire central de la préfecture de police « L'intoxication oxycarbonée en région parisienne en 2000 », Pollution atmosphérique, N° 172, 2001, p. 499-505.

Référence électronique : Laboratoire central de la préfecture de police « L'intoxication oxycarbonée en région parisienne en 2000 », Pollution atmosphérique [En ligne], N° 172, mis à jour le : 16/12/2015, URL : http://lodel.irevues.inist.fr/pollution-atmospherique/index.php?id=2889

Auteur(s)

Laboratoire central de la préfecture de police

39 bis, rue de Dantzig, 75015 Paris