retour à l'accueil nouvelle fenêtre vers www.appa.asso.fr Pollution atmosphérique, climat, santé, société

Editorial

Pollution atmosphérique et médecine du travail

Patrick Brochard

p. 2-3

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Texte intégral

L’atmosphère que nous respirons tous les jours est la propriété de tous. Mais la responsabilité de la pollution de cet air et de ses conséquences sur la santé sera différente selon l'endroit où l'on respire. Qu'il s'agisse d'air intérieur ou d'atmosphères extérieures situés dans des enceintes placées sous une responsabilité publique ou privée, les propriétaires ou responsables des installations où séjournent des individus doivent se préoccuper de la qualité de l'air fourni. En particulier, les chefs d'entreprises sont de plus en plus sollicités aussi bien dans la lutte contre la pollution de l'air que dans la surveillance ou la prise en charge des maladies induites. Ainsi le médecin du travail, conseiller technique de l'entreprise pour tous les problèmes de santé au travail, est lui aussi mobilisé par les différents aspects de la pollution de l'air ambiant :évaluation qualitative (identification des sources de pollution) et quantitative (situation par rapport aux valeurs limites d'exposition à chaque polluant) de la pollution, participation aux efforts de prévention technique et médicale, analyse des effets potentiels sur la santé de la collectivité ou de chaque salarié de l'entreprise. En effet, si les conséquences de la pollution atmosphérique vont concerner l'ensemble des acteurs chargés de gérer les problèmes de santé, la place du médecin du travail est privilégiée à double titre : d'abord et avant tout en tant que médecin responsable de la surveillance médicale des salariés de l'entreprise source de pollution de l'air de son propre environnement (pollution du poste de travail, pollution des locaux et de l'enceinte de l'entreprise) , mais aussi en tant que conseiller de l'entreprise source de pollution de l'air extérieur à l'entreprise (pollution de l'air à partir des articles produits par l'entreprise, pollution du voisinage de l'entreprise, contribution au fond général de pollution). Si le principe d'une réelle implication du médecin du travail dans ce domaine est acquis sur le plan des textes réglementaires, la pratique se heurte à des difficultés qui n'ont pas permis de donner à ce jour au médecin du travail la place de choix qu'il devrait avoir. L'APPA doit contribuer à aider le médecin du travail dans cette partie de ses missions. C'est à cette condition qu'elle pourra bénéficier à son tour de son expérience au niveau des entreprises.

Situation théorique

Le même polluant aura les mêmes effets, quel que soit le statut social des individus qui y sont soumis. Donc les mêmes compétences seront requises pour en étudier les retombées en terme de santé et les solutions en terme de prévention.

Les missions du médecin du travail sont prescrites par le code du travail. La lutte contre la pollution des atmosphères de travail y est clairement mentionnée à travers toutes les rubriques spécifiques du livre concernant l'hygiène et la sécurité et du livre concernant la médecine du travail. Si la responsabilité du chef d'entreprise est bien définie, les devoirs du médecin du travail le sont également. Un nombre impressionnant de décrets et arrêtés sont consacrés à la pollution des atmosphères de travail.

Pour ces raisons légales, il importe donc de distinguer schématiquement deux situations selon que l'on considère l'air que respirent les salariés à l'occasion de leurs activités professionnelles ou selon qu'il s'agisse des conséquences de l'activité de l'entreprise sur le milieu extérieur à cette entreprise.

Pollution atmosphérique et altération de la santé des salariés de l'entreprise surveillée par le médecin du travail

L’analyse des conditions de travail représente une des tâches essentielles du médecin du travail. Il est donc habitué à étudier les problèmes posés par la qualité de l'air à l'intérieur des locaux de travail :

  • pollution par des sources ponctuelles liées aux activités du poste de travail,

  • pollution du poste de travail par les activités du voisinage du poste de travail (sources liées à d'autres postes de travail ou pollution des locaux résultant de l'ensemble des activités de l'entreprise),

  • pollution du poste de travail par l'air extérieur (pollution d'origine industrielle liée aux activités des entreprises du voisinage).

De la même façon, il se doit d'analyser les sources de pollution à l'extérieur des locaux de travail :

  • transfert de la pollution liée à l'activité de l'usine vers l'extérieur, dans l'enceinte de l'usine,

  • pollution ambiante de l'entreprise liée à des sources extérieures à l'usine,

  • exposition des salariés travaillant à l'extérieur de l'entreprise (pollution dans les entreprises d'accueil ou pollution générale ambiante en rapport avec les déplacements des salariés).

Pollution atmosphérique extérieure à l'entreprise en rapport avec les activités de l'entreprise

Plus difficiles sont les problèmes posés par la pollution induite par l'entreprise, mais concernant des individus non salariés de l'entreprise. En effet, dans ce cas la mission confiée au médecin du travail par le code du travail ne l'implique plus directement. En fait, l'entreprise reste elle totalement responsable, et se retourne de plus en plus souvent vers son conseiller médical, c'est-à-dire le médecin du travail. Celui-ci devant participer à l'évaluation des expositions et de leurs effets dans l'entreprise est bien placé pour répondre à des questions similaires posées à l'extérieur. C'est ainsi qu'il intervient maintenant sur de nouveaux domaines ·

  • problèmes des riverains ;

  • transfert de pollution sur des grandes distances : contribution au fond général de pollution ;

  • pollution atmosphérique des clients de l'entreprise en rapport avec les produits vendus par l'entreprise.

Situation pratique

En fait la pratique de la médecine du travail pose encore plusieurs questions qui restent en suspens et qui empêchent une complète efficacité de la prise en compte des problèmes de la pollution atmosphérique par le médecin du travail. Si l'APPA n'a pas à intervenir dans le fonctionnement de cette spécialité médicale, il importe que ces problèmes soient connus afin de mieux adapter les interactions entre l'association et les médecins du travail. Ainsi il nous semble important d'insister sur la disparité d'exercice entre le médecin du travail de service d'entreprise et celui qui exerce en service inter-entreprise qui entraîne des problèmes spécifiques concernant :

  • la disponibilité des médecins du travail des services inter-entreprises, dont les programmes sont déjà très chargés (près de 3 000 salariés à surveiller, éparpillés dans plus de 300 entreprises) ;

  • les moyens techniques et financiers mis à la disposition des médecins, dans le contexte de petites et moyennes entreprises ;

  • les compétences pratiques pour gérer seuls des problèmes techniques complexes soulevés par l'évaluation et la prévention des pollutions induites par l'entreprise, d'autant plus délicats que celle-ci est petite ;

  • la taille des PME qui est un obstacle majeur à toute étude épidémiologique pilotée par le seul médecin du travail responsable de chacune de ces entreprises.

De même la réglementation du travail qui enferme les divers acteurs dans des mesures contraignantes et donc aboutissant à des lectures restrictives des divers aspects de la pollution atmosphérique éclairent d'un angle très différent les problèmes posés par des polluants identiques. Ainsi le code du travail propose pour le même polluant des valeurs limites d'exposition beaucoup plus élevées dans le milieu du travail que dans l'environnement général. Une telle constatation a ouvert un débat dont l'exemple des agents cancérogènes est le plus important.

Propositions

Il résulte de ces constatations que les médecins du travail sont concernés par les divers aspects de la pollution atmosphérique et qu'ils sont donc intéressés par les activités d'une association comme l'APPA . En fait l'expérience montre qu'ils sont encore peu impliqués à ce jour dans les activités de l'association, et que l'association n'a pas développé beaucoup d'actions dans les domaines que nous venons d'évoquer. Un partenariat plus réel devrait contribuer à une meilleure intervention dans les différents aspects de la pollution atmosphérique. Les pistes à suivre concernent les domaines suivants :

  • la mise en place des réseaux de compétences (en fonction des polluants, des sources de pollution, des techniques d'analyse, des techniques de prévention,...)   ;

  • le renforcement des compétences régionales mieux adaptées à certaines situations caractéristiques de chaque région, à travers les comités régionaux de I'APPA ;

  • le développement d'études ciblées sur les caractéristiques des sources industrielles de certains polluants spécifiques (formes physico-chimique à l'émission, modalités de diffusion, repérage dans l'environnement  général,...).

En conclusion, les médecins du travail peuvent bénéficier de l'aide de l'APPA pour récupérer plus rapidement et plus facilement les informations disponibles et pour susciter les travaux complémentaires. A l'inverse, les comité de l'APPA peuvent bénéficier des réseaux de médecins du travail pour identifier les demandes des entreprises pour recueillir les observations du terrain concernant la pollution de l'air et pour relayer les messages de prévention au niveau des entreprises et des salariés. Nous souhaitons que tous les efforts soient faits pour renforcer ces liens.

Pour citer ce document

Référence papier : Patrick Brochard « Pollution atmosphérique et médecine du travail », Pollution atmosphérique, N°158, 1998, p. 2-3.

Référence électronique : Patrick Brochard « Pollution atmosphérique et médecine du travail », Pollution atmosphérique [En ligne], N°158, mis à jour le : 01/06/2016, URL : http://lodel.irevues.inist.fr/pollution-atmospherique/index.php?id=3469

Auteur(s)

Patrick Brochard

Professeur
Président du Comité Aquitaine de l’APPA et directeur du Laboratoire Santé –Travail Environnement de l'Université Bordeaux 2