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Thomas Leroux, Le laboratoire des pollutions industrielles. Paris 1770-1830, Albin Michel, 560 p.

Isabelle Roussel

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Texte intégral

Selon l’auteur, cet ouvrage a pour ambition d’éclairer le grand basculement de la fin du XVIIIe siècle et du début du XIXe en analysant la régulation des nuisances au moment de l’essor d’une nouvelle société industrielle. Les précisions apportées sur cette période charnière permettent de mieux situer dans le temps long de l’histoire, les difficultés rencontrées à travers l’écologisation de la société actuelle. En effet, la fin de l’Ancien Régime marque le passage d’une attention portée à la santé publique à une volonté d’administrer et d’accompagner l’essor de l’industrie. L’analyse de la régulation des nuisances au cours de ces années permet de transformer le regard de ceux qui ont vu dans le célèbre décret de 1810, le début du contrôle des effets de l’industrie par l’administration. Thomas Leroux s’appuie sur l’analyse détaillée de nombreux cas précis et concrets qui confèrent une forte crédibilité à son argumentation qui consiste à montrer combien, au contraire, ce décret aux contours flous a pu consacrer l’essor de ce qu’il nomme l’industrialisme.

L’exemple parisien, présenté dans cet ouvrage, est révélateur de mouvements de fond qui ont affecté nombre d’autres villes. Paris, à travers la complexité de la police et la modernisation de l’économie, se présente comme un laboratoire politique de la mutation dérégulatrice.

Le livre suit un plan chronologique. Il rappelle tout d’abord la logique suivie par l’Ancien Régime entre 1770 et 1789, tout en montrant l’apparition d’un malaise liée à l’évolution de l’industrie et de la science. À partir de 1750, l’élite éclairée devint plus exigeante à l’encontre des miasmes, son odorat était désormais agressé par un certain nombre de lieux pestilentiels qui lui paraissaient dangereux.

Le lien entre les activités artisanales ou industrielles et l’insalubrité était bien établi. La police intervenait contre les nuisances pour garantir la santé publique. La philosophie de cette réglementation, comme dans toute l’Europe, privilégiait la mise à distance. L’éloignement des industries se fait en fonction de l’intérêt public plutôt que sur des motifs d’incommodités vis-à-vis des particuliers. La régulation relevait plutôt d’une négociation multipartite entre les citadins, les entrepreneurs et les autorités qui arbitraient et tranchaient en dernier ressort en éloignant les artisanats ou industries nuisibles des habitations « hors les murs ».

La dimension urbaine du problème dominait et l’aspect technique n’était pas primordial.

Pourtant, la nouvelle alchimie des nuisances, concrétisée par le passage de la pharmacie à la chimie, évoqué en détail dans la thèse de G. Massard-Guilbeaud1, se traduisait par un certain malaise des autorités qui souhaitaient néanmoins encourager la croissance industrielle.

La révolution a changé la donne en perdant de vue la régulation (1789-1817) en fonction d’un contexte nouveau marqué tout d’abord par l’abolition des corporations d’arts et métiers par la loi Allarde de 1791. Ce cadre juridique libéralisé provoqua pour certains métiers une brusque augmentation des nuisances. Le principe de liberté donna aux activités de production des possibilités multipliées pour lesquelles une simple police locale devenait de plus en plus impuissante.

La tentative d’organiser un ensemble d’institutions portant sur l’enseignement médical et l’hygiène publique au niveau national échoua à quatre jours de la dissolution de l’assemblée nationale constituante. Cette tentative avortée fut lourde de conséquences. Ni la législative, ni plus tard la convention ne s’occupèrent de police sanitaire de manière globale et cohérente… L’intérêt des savants pour l’industrie et ses méfaits sur la santé se renforça mais dans un sens favorable à l’industrie. À Valenciennes, les scientifiques, par rapport aux risques provoqués par des émanations d’ammoniac, déclarèrent que la fumée, bien que très incommode, n’était pas nuisible à la santé…

D’autres facteurs facilitèrent l’expansion de l’industrie dans Paris, en particulier après l’entrée en guerre du pays, le 20 avril 1792. En mobilisant des moyens de production exceptionnels, le gouvernement révolutionnaire rompit avec les procédures traditionnelles d’encadrement de l’économie… L’attention portée à la sécurité et à la salubrité se relâcha en raison de l’urgence et de la nécessité d’une production de guerre. L’esprit d’une régulation cohérente fut oublié, et les actions sanitaires étaient marginales, en particulier pour la production de poudre qui fut marquée, le 31 août 1794, par l’explosion de la poudrerie de Grenelle qui fit 550 morts et 840 blessés. L’intérêt de l’industrie nationale s’est traduit par le sacrifice de quelques particuliers.

De manière générale, la primauté allait à la mobilisation patriotique sous les auspices de l’État et de la science ; en reportant la causalité de l’accident à la fatalité et aux négligences des ouvriers, les scientifiques exonéraient un peu vite et avec beaucoup de légèreté les responsables de cette production exceptionnelle. Les nuisances étaient inédites, concentrées et souvent peu perçues come telles.

Paris était au cœur d’une centralisation poussée, et les instances locales s’effacèrent par rapport à l’État. Les accidents et les incendies furent plus nombreux. L’autorité de la police, telle qu’elle se présentait sous l’Ancien Régime, disparaissait. Les procédures de prévention avaient disparu et l’expertise scientifique échappait aux commissaires de police.

C’est dans ce contexte que l’offensive industrielle s’épanouit au cours d’une période (1795-1804) que l’auteur intitule « le moment Chaptal », qui est le temps de l’offensive industrielle, même si les citoyens ne s’accoutumaient qu’avec difficulté à l’incertaine nocivité des effluves industriels. Sous l’impulsion de Chaptal, devenu ministre de l’Intérieur (1800-1804), le régime napoléonien répondit à ces inquiétudes et prépara des formes de régulation administrées dans lesquelles l’expertise scientifique et les méthodes statistiques prirent la place des éléments modernisateurs des dernières décennies de l’Ancien Régime.

Une réorganisation de la réglementation commença avec le Bureau central du canton de Paris. En l’absence de dispositifs législatifs dans le domaine de l’hygiène, le Bureau central a pris de nombreuses décisions qui ont fait de la capitale le laboratoire de la normalisation administrative. En effet, à la fin de 1795, l’environnement urbain était très dégradé et sans contrôle efficace de la police. Le bureau central a tout d’abord œuvré dans le sens d’une continuité avec l’Ancien Régime puis il disparut au profit d’une préfecture spécifique à Paris, la Préfecture de police, instituée en février 1800. Sa conception est due à Chaptal, ministre de l’Intérieur, qui procède à la centralisation administrative et développe l’usage de la statistique comme mode de gouvernement.

L’orientation générale du mode de traitement des nuisances fut le renforcement et la modernisation du système administratif.

La préfecture a contribué à aseptiser l’espace public. L’éradication des matières putréfiables fit l’objet d’un traitement prioritaire, tandis que d’autres nuisances s’accumulaient dangereusement, fragilisant le dispositif policier. Les incendies et les pollutions atteignirent au tournant du siècle des niveaux préoccupants. Ce ne fut qu’à la fin du Consulat que les prémices de l’industrialisation obligèrent les autorités à rechercher les formes d’expertise nouvelles et adaptées avec la création du Conseil de salubrité.

L’industrialisation de Paris progressait, et les citadins étaient sensibles aux effets gênants.

Le pouvoir se tournait volontiers vers les savants et notamment vers les pharmaciens-chimistes plutôt que vers les commissaires de police pour régler les nuisances. Au début du Consulat, les pharmaciens jouissaient d’une forte considération, la consultation des pharmaciens par le Préfet de police devint une habitude qui s’institutionnalisa avec la création du Conseil de salubrité en 1802. La constitution de ce conseil manifestait une orientation favorable à l’industrie sous les auspices de Chaptal. Tous les membres étaient sensibles à l’innovation technique, la plupart étaient proches des milieux industriels et du pouvoir exécutif.

L’organisation du Conseil de salubrité, à partir d’octobre 1807, posa les jalons de la création de l’hygiène publique industrielle. Parallèlement, des médecins comme Hallé, titulaire de la chaire d’hygiène à l’école de santé de Paris, ou encore Fodéré, avaient déjà fondé les bases du mouvement hygiéniste.

Durant le Consulat, l’encouragement industriel se renforça sous l’influence de Chaptal.

On trouvait plusieurs ateliers de produits chimiques à l’intérieur de Paris. La capitale était une ville pilote dans la production d’acide nitrique, l’eau forte. Paris devint le lieu d’accueil de trois symboles du progrès de la chimie industrielle : le chlore, la soude et l’acide sulfurique.

Le bureau central appréhendait la nuisance en termes de localité et non en termes de produits employés ou de technique.

La vigueur des plaintes vis-à-vis des usines polluantes ne réussit pas à limiter leur activité par des mesures de santé publique ou même de respect des règles de bon voisinage. Le maintien d’une industrie qui dégageait des vapeurs acides aurait été impossible sous l’Ancien Régime, tandis qu’il avait été rendu possible par les événements liés à la Révolution.

Les années 1800-1804 marquèrent le véritable essor de la production de soude artificielle grâce aux nouvelles protections douanières qui freinaient les importations. Il fallut attendre le remplacement de Chaptal par Champagny au ministère de l’Intérieur, en août 1804, pour que les autorités envisagent une réponse nationale à un problème qui devenait récurrent.

L’apparence de l’unanimité scientifique régnait quand Chaptal lut, le 17 décembre 1804, le rapport désormais bien connu sur les établissements industriels insalubres. Ce rapport fait état de nombreuses plaintes dont il discute le bien-fondé puisqu’elles gênent le développement de l’industrie. Les académiciens ont divisé les industries en deux classes, celles qui dégageaient des émanations incommodes par leurs odeurs et celles qui opéraient par le feu en dégageant des vapeurs ou des gaz désagréables à respirer. Dans la première classe, beaucoup d’industries étaient dangereuses pour la santé, tandis qu’elles étaient surtout incommodes dans la seconde.

L’indicateur des nuisances fut l’ouvrier : si les ouvriers n’étaient pas gênés, les voisins n’avaient aucune raison de se plaindre. Si toutefois les vapeurs étaient dangereuses, comme celles qui dégageaient de l’acide acéteus (contenant du plomb), elles n’auraient pas d’effet à l’extérieur de l’usine.

« Nous ne saurions trop inviter les magistrats chargés de la santé et de la sécurité publique à écarter les plaintes mal fondées qui, trop souvent, se dirigent contre les établissements, menacent chaque jour la fortune de l’honnête manufacturier, retardent les progrès de l’industrie en compromettant le sort de l’art même. Le magistrat doit être en garde contre les démarches d’un voisin inquiet ou jaloux ».

En 1805, ce rapport adopté fut publié dans les Annales de chimie.

Au cours de cette décennie, l’industrie s’est affranchie de toutes les contraintes, y compris celle de la police locale ; avec Chaptal, un complexe État, industrie, science, administration était en train d’émerger. À travers le rapport de Chaptal et de Guyon de Morveau, la logique libérale triompha dans la reconnaissance du primat donné à l’entreprise, et imposa un nouveau paradigme, l’industrialisme, qui, à l’ère du progrès et de la nouveauté, renvoyait les anciennes pratiques de santé publique, désormais surannées et considérées comme anachroniques, à un passé dévalorisé. Dans les consciences scientifiques, l’industrie vainquit idéologiquement les peurs exprimées par l’opinion.

L’industrie fait son entrée dans le droit et s’impose sur le terrain (1804-1817). Paris devient le laboratoire du nouveau droit (1806-1809).

Le ministre de l’Intérieur détenait l’autorité suprême en matière de régulation des nuisances dont le caractère administratif se renforçait. Le ministre s’appuyait sur ses propres services dont le Bureau des arts et manufactures.

Malgré le rapport Chaptal, l’industrie continuait à inquiéter ; le préfet de police Dubois avait doté Paris d’une procédure réglementaire à l’égard des établissements industriels insalubres : l’autorisation qui ne pouvait être délivrée qu’à la suite d’une enquête de voisinage de commodo et incommodo. Le conseil de salubrité devait participer à cette surveillance.

Paris devint le laboratoire d’une opération de contrôle urbain portant sur les sites de production. Les ingénieurs et les hygiénistes accordèrent la priorité à l’éradication de la putréfaction ; ils furent chargés de ventiler et d’aérer : au nom de l’humanité, ils participèrent à l’éviction de la ville des chiffonniers et de toute trace de puanteur.

En mars 1808, les fabricants proposèrent de payer des dommages et intérêts aux cultivateurs. C’est le début du système des compensations.

En 1809, un nouveau rapport de l’institut divise les industries en trois classes en accord avec les différents niveaux de plainte : la première regroupait les établissements qui devaient être éloignés des habitations, la seconde les établissements incommodes soumis à une enquête commodo et incommodo, la troisième regroupait les établissements qui ne présentaient pas d’inconvénients.

Le décret du 15 octobre 1810 s’intègre dans l’arsenal législatif d’encadrement de l’économie mis en place par l’Empire au moment du blocus. Ce décret présente des insuffisances : seule l’odeur est incriminée, et des imprécisions persistent quant aux modalités de l’enquête. Le flou juridique de ce décret permit une souplesse dans son application ; c’est pourquoi, en novembre 1811, le ministre de l’Intérieur précise par une circulaire que l’esprit du décret n’est pas de freiner le développement industriel.

Le décret étend les procédures parisiennes au reste de la France, il entérine le poids de l’administration dans la régulation des nuisances industrielles au détriment de la justice : les tribunaux de police ne pouvaient plus juger un établissement autorisé.

C’était une loi d’arbitrage de gestion de l’industrie, censée apporter l’outil réglementaire de régulation qui manquait depuis la révolution. Frein de court terme au développement inconsidéré des nuisances de l’industrie, il n’en reste pas moins indéniable que c’était aussi un cadre qui pouvait permettre à l’industrie de se développer sans incertitude pour le siècle à venir. L’occultation des problèmes de santé publique confirmait le changement de paradigme en germe depuis les années 1770.

Néanmoins, les craintes du monde médical à l’égard du miasme artisanal et industriel sont toujours vivaces (exprimées, en particulier, par le docteur Fodéré), mais la plupart des industries malodorantes ne furent plus considérées comme malsaines. Quant aux vapeurs acides et chlorées, elles étaient définitivement promues comme substances curatives.

Si l’odeur continuait à avoir la première place et suscita la lutte contre les industries de la putréfaction, avec l’industrialisation, ce fut la question des fumées en ville qui s’imposa avec force, d’autant plus que le charbon de terre commençait à être davantage employé. Le gouvernement encouragea avec insistance l’utilisation du charbon de terre dans l’industrie, et la méfiance à l’égard de la fumée se dissipa progressivement sous l’action argumentée et opiniâtre du Conseil de salubrité ; les plaignants étaient disqualifiés.

L’industrie chimique, accusée, fut acquittée

Bien introduits dans le monde politique, ces entrepreneurs participaient en même temps activement à l’élaboration des règles de régulation et de nuisances : Chaptal et Vauquelin avaient été rapporteurs du rapport de l’Institut qui inspira le décret de 1810. Les fabriques étaient tenues par des entrepreneurs qui collaboraient pleinement avec les experts.

Les accidents étaient attribués à la négligence des ouvriers. Le Conseil de salubrité faisait totalement confiance aux entrepreneurs pour éviter les inconvénients.

Les dernières années de l’Empire permirent aux industriels d’être acceptés non par la population mais par les autorités et leurs experts.

Peu à peu, l’approche des hygiénistes pris un caractère technique et unilatéral qui se substitua à la démarche ancienne de la police fondée sur la préservation des droits des citadins et qui marginalisa peu à peu les architectes et les commissaires de police. Les experts considéraient que des solutions techniques existaient pour préserver à la fois les citadins et l’industrie. La technique industrielle devient le mode de réduction des nuisances.

L’acculturation industrielle : 1817-1830

La pensée hygiéniste a confiance dans la capacité de l’industrie à guérir le mal qu’elle avait provoqué, telle la lance d’Achille.

La désodorisation est privilégiée par rapport à la suppression de l’infection. En triomphant de l’odeur, l’acide altérait en contrepartie la santé des ouvriers et la qualité des produits.

L’ancien mode de dégradation naturelle et lente des composés organiques, fondé sur la putréfaction et l’autoépuration du milieu, fut remplacé par un mode industriel, rapide, mais qui concentrait sur quelques sites des pollutions nouvelles selon un système qui pouvait s’apparenter à une fuite en avant : l’acidité progressait, l’air atmosphérique se dégradait, le sol fut durablement pollué en certains endroits.

En dehors du Conseil de salubrité de Paris, les experts mandatés, qui étaient souvent eux-mêmes des fabricants de produits chimiques, défendaient leurs confrères mis en cause par leur voisinage.

Pour rester en ville et éviter les plaintes, les fabricants furent incités par le Conseil de salubrité à trouver un moyen de condenser les vapeurs sulfureuses.

En année n, la nuisance n-1 était toujours reconnue, tout comme la certitude d’y remédier en n+1, et la récurrence temporelle de ce raisonnement, année après année, fait de l’affinage des métaux précieux un cas d’école de l’argumentation hygiéniste.

La quantité de fumées déversées dans l’atmosphère progressait, quelles que soient les politiques de réduction des émissions. La persistance du problème des fumées obligea les autorités à demander aux fabricants d’élever les cheminées dont la hauteur devint l’indicateur de l’incommodité, mais ce n’est que vers 1825 que les hautes cheminées en brique permirent d’employer au mieux le calorique tout en évacuant les fumées à une grande hauteur de l’atmosphère.

Instrument des hygiénistes parisiens visant à réduire certaines des nuisances de l’industrie, l’amélioration des procédés vint bien au secours de cette dernière. Les savants du Conseil de salubrité croyaient en l’industrie et en ses capacités curatives… Mais la dynamique hygiéniste, qui s’appuyait sur la technique, avait ses propres limites : les dispositifs mis en œuvre étaient souvent compliqués, imparfaits… Autant de paramètres qui n’incitèrent guère les industriels à les adopter.

Au terme d’une décennie d’actions, le bilan sanitaire était fortement nuancé. Beaucoup d’expériences d’assainissement avaient échoué ou furent contrecarrées par des effets secondaires non anticipés. De nombreuses améliorations déplacèrent seulement les nuisances et quelquefois de manière totalement imprévue.

Ville laborieuse, ville dangereuse : la dynamique géographique

Remède privilégié sous l’Ancien Régime, la mise à distance était encore utilisée, et la dynamique géographique ne fut donc jamais absente, mais elle tendit à s’effacer derrière les logiques d’assainissement.

Selon le décret de 1810, l’éloignement était, de la première à la troisième classe, impératif, pas rigoureusement nécessaire ou inutile. D’où une dénivellation spatiale, la ville a accueilli l’industrie différemment selon les quartiers.

Plutôt que de fixer une distance arithmétique générale, l’administration parisienne cherchait à concilier les intérêts opposés par un arbitrage au cas par cas, sous l’autorité morale du Conseil de salubrité qui rédigea des rapports empreints de certitudes sur l’isolement supposé des fabriques.

Sous l’Ancien Régime, sans plans, la peur, la jurisprudence ou la tradition suffisaient pour exclure les établissements. Les plans devenaient nécessaires pour inclure et alimenter le discours de l’acceptation rationnelle du risque industriel. Complémentaire des plans, un polygone des vents a permis de mieux définir le périmètre et de pousser la rationalisation jusqu’à un point qui ne pouvait masquer l’objectif de donner des outils encore plus efficaces à l’établissement de l’industrie.

Le renforcement d’une industrialisation urbaine n’empêcha pas celle de la périphérie, qui s’amplifia d’année en année, au point que l’on ne peut nier la tendance à une force centrifuge. Mais celle-ci doit sans doute plus à la hausse des prix du foncier, à la raréfaction de l’espace en centre-ville ou encore à des mesures fiscales qu’à la politique de régulation des nuisances. La dynamique de localisation périphérique fut complétée progressivement par une dynamique de différenciation sociale, amenée à se confirmer au cours des siècles.

La légitimation du risque (1817-1822)

Au terme de deux ans de controverse, l’industrie gazière avait gagné droit de cité, selon un processus de légitimation appuyé sur une expertise scientifique et sur des intérêts économiques considérables comme primordiaux par l’État. La légitimation des machines à vapeur suivit le même chemin. Comme pour le gaz, les machines à vapeur furent donc réglementées par ordonnance royale, selon un principe de normes techniques et après une expertise scientifique officielle. L’émergence de risques d’explosion fut la conséquence de cette position. Il fallait donc s’habituer à vivre avec le risque.

La ville laborieuse était devenue dangereuse (1824-1830), non à cause de ses ouvriers, mais de ses entrepreneurs qui acclimataient les nouveaux risques à la société industrielle.

Le Conseil de salubrité s’assigna, dès ses premières années, un projet d’économie politique qui dépassait le strict rôle sanitaire. Parent-Duchâtelet prolongeait l’argumentaire de Darcet : rendre la ville saine et paisible tout en maintenant dans Paris les activités industrielles. Les liens avec le monde industriel se renforcèrent. Sa proximité avec le monde de l’industrie et sa volonté de se poser en arbitre expliquent qu’il étayait régulièrement ses jugements sur des critères économiques : toute industrie innovante était systématiquement encouragée. Son avis dépassait la simple expertise sanitaire. Dans les enquêtes commodo et incommodo, le fréquent assentiment des voisins s’expliquait par la perspective de trouver du travail… Ces enquêtes devinrent « une vaine formalité ».

En général, le Conseil de salubrité suivait plus l’avis des locataires que des propriétaires, car ceux-ci représentaient des intérêts privés alors que les voisins représentaient l’intérêt général sur lequel le Conseil voulait garder la main. Le hiatus et l’incompréhension entre le Conseil de salubrité et les citadins s’accroissaient donc.

Le système répressif était particulièrement défaillant dans la régulation des établissements classés. La mécanisation était encouragée, le bruit régulier des machines était plus agréable aux oreilles des hygiénistes que celui des chevaux.

Le Conseil de salubrité relativisa l’incommodité liée à la poussière, et il qualifia l’idée que la poussière puisse irriter les poumons de « spécieuse ».

À la fin de 1820, en réponse aux plaintes répétées des citadins, l’administration supérieure décida que le bruit n’était pas une nuisance à prendre en compte. Le bruit industriel avait envahi progressivement la ville.

Dans les décennies qui suivirent le décret de 1810, la régulation fondée sur l’assainissement se révéla impuissante face à la croissance des implantations industrielles, et les nuisances artisanales et industrielles augmentèrent à Paris. Le progrès de la société dépendait de l’extension de l’industrie qui apportait la prospérité et permettait de résoudre la pauvreté. Le conseil voyait dans l’industrie un moyen d’assainir la ville.

Sous l’impulsion du Conseil, la dynamique de l’industrie imposa son rythme à l’application du décret qui tourna à l’avantage de l’industrie.

Conclusion

La période révolutionnaire favorisa l’affirmation de la fusion entre la science, l’expertise sanitaire et le pouvoir politique. Cette mutation était déjà en germe sous l’Ancien Régime : l’expertise scientifique fondée sur la croyance dans le progrès de l’industrie et la poussée libérale contre les règlements protégeant des nuisances étaient perceptibles dès les années 1770.

Le décret de 1810 rompait avec des modalités séculaires de régulation présentes dans les villes de province mais confirmait l’embryon administratif parisien au sein duquel le Conseil de salubrité a pris une place essentielle. Comme dans d’autres pays, la jurisprudence évoluait en défaveur du droit des voisins pour s’orienter vers une redéfinition du bien commun. La transformation du droit fut ainsi l’un des outils de l’acculturation industrielle de la ville. L’arbitrage, qui se traduisait par le droit, intégrait dans ses valeurs les critères d’efficacité économique appuyés sur l’expertise scientifique.

Dans la grande redistribution des valeurs de l’ère des révolutions politiques et silencieuses, les années 1770-1830 opérèrent ainsi cette mutation fondamentale qui consista à faire accepter l’industrie et son cortège de nuisances, pollutions et risques.

1  Massard-Guilbaud, G. (2010). Histoire de la pollution industrielle. France, 1789-1914. Paris, Éditions de l’EHESS.

Pour citer ce document

Référence électronique : Isabelle Roussel « Thomas Leroux, Le laboratoire des pollutions industrielles. Paris 1770-1830, Albin Michel, 560 p. », Pollution atmosphérique [En ligne], N° 222, mis à jour le : 18/08/2014, URL : http://lodel.irevues.inist.fr/pollution-atmospherique/index.php?id=4545

Auteur(s)

Isabelle Roussel